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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE MORVAN SALAISONS
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FD FERNAND DUSSERT LE GOUT MAITRE CHARCUTIER EN MORVAN DEPUIS 1903
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FD FERNAND DUSSERT LE GOUT MAITRE CHARCUTIER EN MORVAN DEPUIS 1903
BOURGOGNE MORVAN SALAISONS SAS

Numéro de dépôt :
3325496
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
FD FERNAND DUSSERT LE GOUT MAITRE CHARCUTIER EN MORVAN DEPUIS 1903 de BOURGOGNE MORVAN SALAISONS

Présentation de la marque FD FERNAND DUSSERT LE GOUT MAITRE CHARCUTIER EN MORVAN DEPUIS 1903

Déposée le 16 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE MORVAN SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FD FERNAND DUSSERT LE GOUT MAITRE CHARCUTIER EN MORVAN DEPUIS 1903 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE MORVAN SALAISONS domicilié(e) Allée du Vieux Château,58430 ARLEUF - 58430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE MORVAN SALAISONS SAS Société en cours de formation (no SIREN non communiqué à l'heure actuelle) domicilié(e) Allée du Vieux Château,58430 ARLEUF - 58430 - France.

La marque FD FERNAND DUSSERT LE GOUT MAITRE CHARCUTIER EN MORVAN DEPUIS 1903 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FD FERNAND DUSSERT LE GOUT MAITRE CHARCUTIER EN MORVAN DEPUIS 1903 est expirée depuis le 16 novembre 2014.

BOURGOGNE MORVAN SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : Fernanddussert.com , Fernanddussert.fr


BOURGOGNE MORVAN SALAISONS SAS - Allée du Vieux Château,58430 ARLEUF - 58430 - France


BOURGOGNE MORVAN SALAISONS SAS Société en cours de formation (no SIREN non communiqué à l'heure actuelle) - Allée du Vieux Château,58430 ARLEUF - 58430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

– viande et extrait de viande de porc pour partie sources d'Oméga 3, produits dans le Morvan dans la région Bourgogne. – porcs vivants élevés – certains bénéficiant d'une alimentation à base de graines de lin naturellement riches en Oméga 3 produits dans la région Bourgogne.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.